Le Conseil municipal de TOURNON-SUR-RHONE
se réunira le jeudi 24 juillet, à 19 heures, à l’Hôtel-de-Ville.

1 - Autorisation permanente et générale de poursuites à M. le Trésorier,
2 - Indemnité de conseil au comptable de la collectivité,
3 - Subventions,
4 - Reversement de subvention pour une sortie “classe de découverte”,
5 - Centre Social - Annulation versement d’arrhes,
6 - Remboursement des frais pour les membres du Conseil Municipal en situation de handicap,
7 - Tarifs scolaires,
8 - Tarifs restaurants scolaires,
9 - Répartition intercommunale des charges scolaires - Année scolaire 2007/2008,
10 - Régie Municipale des Services de l’Eau et de l’Assainissement - Nomination Directeur,
11 - Comité de Jumelage Tain-Tournon - Désignation de deux représentants,
12 - Convention de coordination de la police municipale et de la Communauté de Brigades de Gendarmerie,
13 - Convention avec l’Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation,
14 - Convention EDF “le Buisson”,
15 - Signalisation commerciale - Convention avec la Société SICOM,
16 - Questions diverses,
17 - Communications du Maire.