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Le Conseil Municipal de TOURNON-SUR-RHONE se réunira le jeudi 23 janvier 2020 à 19 heures, à l’Hôtel-de-Ville

 

ORDRE DU JOUR

 

- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2019,

- Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu des délégations qui lui ont été confiées les 17 avril 2014 et 17 mars 2016,

 

 

PROJETS DE DELIBERATIONS

 

FINANCES

1. Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2020

RESSOURCES HUMAINES

2. Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE) – Modification du coefficient multiplicateur
3. Modification de l’accord cadre – Aménagement/réduction du temps de travail (A.R.T.T)
4. Tableau des effectifs

CULTURE - ENSEIGNEMENT - TOURISME

5. Soutien aux structures culturelles du territoire – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Ardèche pour les projets culturels du Château-Musée
6. Convention d’exposition avec l’Atelier 26 de Valence représentée par Anny Blaise RESNIK Commissaire de l’exposition d’Automne au Château-Musée
7. Convention d’exposition avec l’artiste plasticienne Patricia CARTEREAU – Exposition d’été au Château-Musée
8. Convention d’exposition avec l’artiste plasticien Philippe LOUISGRAND – Exposition de printemps au Château-Musée
9. Etude relative aux travaux de rénovation de l’Hôtel du Marquis de la Tourette du XVIIe siècle – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) et au Conseil Départemental de l’Ardèche
10. Etude relative aux travaux de rénovation et valorisation en espace d’exposition temporaire de la salle située au 1er étage de l’aile Ouest du Château-Musée de Tournon-sur-Rhône, au dessus de la salle Broët – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Ardèche et sollicitation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

SERVICES TECHNIQUES

11. Travaux de rénovation thermique, de mise en accessibilité et de création d’un réfectoire à l’école élémentaire des Luettes – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020
12. Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation privative de conteneurs à textiles usagers

POLICE MUNICIPALE

13. Remise en état et amélioration du réseau Hertzien de vidéoprotection – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)

FONCIER

14. Convention de passage d’une canalisation d’assainissement en terrain privé – Chemin du Berthier

URBANISME

15. Tableau de classement des voies communales : approbation du périmètre de l’agglomération

 

- Questions diverses,

- Communications de M. le Maire.

 

 

 
 
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