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Le Conseil Municipal de TOURNON-SUR-RHONE 
se réunira le jeudi 26 novembre 2020 à 19 heures salle Georges Brassens (sans public)

 

Prenez connaissance de l'ordre du jour et visionnez ci-dessous la retransmission en direct de la séance (ou via youtube).

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 septembre 2020,

- Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations au titre de l’article L.2122-22 du CGCT - droit commun (délibération n°2_2020_53 du 10 juillet 2020)

 


ASSEMBLÉES

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
3. Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Modification des membres
4. Désignation des délégués du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
5. Modification des membres des Commissions Municipales : Sport / Vie Associative – Transition Ecologique et Développement Durable - Affaires Scolaires
6. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des membres

 

VIE CITOYENNE

7. Campagne de recensement de la population 2021 - Rémunération des agents recenseurs
8. Avis sur l’ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2021

 

FINANCES

9. Budget principal – Créances admises en non valeur
10. Budget principal – Créances éteintes
11. Budget principal – Reprise sur provisions pour dépréciation des comptes de tiers
12. Budget principal – Reprise sur provisions pour contentieux
13. Crise sanitaire – Prise en charge financière des masques et du gel hydroalcoolique acquis par ARCHE Agglo
14. Budget principal – Décision modificative n°3/2020
15. Eclairage public – Sortie du patrimoine et mise à la réforme
16. OGEC Saint-Louis – Garantie d’emprunt
17. Avances de trésorerie – Budget annexe des Parcs de stationnement payants

RESSOURCES HUMAINES

18. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
19. R.I.F.S.E.E.P : régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions de sujetions et d’expertise et complément indemnitaire annuel)
20. Tableau des effectifs

 

POLICE MUNICIPALE

21. Comité d’Ethique de la Vidéoprotection – Modification de la Charte

 

FONCIER

22. Convention relative à la réalisation de logements avec Procivis Vallée du Rhône et la Société Valrim – Programme “Amaya” Rue Vincent d’Indy
23. Aménagement de la Halte Fluviale – Approbation du protocole transactionnel à conclure avec la SAS SCI Ingénierie

 

URBANISME

24. Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la Communauté d’Agglomération ARCHE Agglo

 

SERVICES TECHNIQUES

25. Avenant à la convention relative aux modalités de cession de la passerelle Marc Seguin

 

CULTURE ENSEIGNEMENT TOURISME

26. Convention de partenariat entre la Ville de Tournon-sur-Rhône et l’association “Orchestre à l’école” pour la mise à disposition d’instruments de musique au profit de l’école Vincent d’Indy
27. Subvention classes de découverte – Participation communale
28. Subvention “Sorties du patrimoine Ardéchois” – Participation communale
29. Avenant convention de mise à disposition entre la Ville de Tournon-sur-Rhône et la communauté d’agglomération ARCHE Agglo pour l’accueil de loisirs communautaire basé à Tournon-sur-Rhône
30. Convention de mise à disposition entre la Ville de Tournon-sur-Rhône et la communauté d’agglomération ARCHE Agglo pour l’accueil de loisirs de l’association “Centre socio-culturel” de Tournon-sur-Rhône
31. Soutien aux structures culturelles du territoire – Demande de subvention au Conseil Départemental pour la programmation culturelle du Château-musée
32. Mission complémentaire au diagnostic de la Chapelle des Pénitents de l’Eglise Saint Julien – Demandes de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) et de l’unité départementale de l’Architecture et du Patrimoine – Entretien
33. Mission complémentaire au diagnostic de la Chapelle des Pénitents de l’Eglise Saint Julien – Demandes de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) et du Conseil Départemental de l’Ardèche – Travaux
34. Intention de cessation de l’activité de la Régie du Ciné-Théâtre en lien avec la réalisation d’un nouvel équipement

 

PARCS DE STATIONNEMENT PAYANTS

35. Présentation du rapport annuel d’activité 2019 – Parcs de stationnement payants

 

INTERCOMMUNALITÉ

36. Présentation du rapport annuel d’activité 2019 d’ARCHE Agglo

 

- Questions diverses,
- Communications de M. le Maire.

 

 

 
 
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