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Du mercredi 6 juillet au mercredi 31 août 2016.
Les résidents de la communauté de communes Hermitage-Tournonais pourront prioritairement inscrire leurs enfants à l'accueil de loisirs à partir du lundi 6 juin avant l'ouverture aux familles extérieures le lundi 13 juin 2016.
Les horaires d'inscription à la Maison Municipale pour Tous sont de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi.
LES 3 PIÈCES SUIVANTES SONT A FOURNIR IMPÉRATIVEMENT
- La photocopie du justificatif de domicile: Elle justifie l'accès aux tarifs préférentiels pour les résidents de la communauté de communes Hermitage-Tournonais.
- La photocopie de l'avis d'imposition N-1 : elle permet le calcul du quotient familial en utilisant la référence fiscale. Son absence entraîne l'application du tarif le plus élevé.
- La dernière notification de la CAF valable pour l'année 2016.
TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS PRIS EN CONSIDERATION AINSI QUE CEUX TRANSMIS PAR TELECOPIE OU MAIL !
TARIFS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS
- Résidents de l'Hermitage - Tournonais Communauté de Communes et CAF Ardèche
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Tarif plafond à appliquer aux familles QF < 721
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Journée avec repas
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9,00 €
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½ Journée avec repas
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6,00 €
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½ journée sans repas
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3,00 €
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Tarif plafond à appliquer aux familles QF >= 721
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Taux d'effort
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Prix plafond
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Journée avec repas
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0,024
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17,00 €
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| ½ journée avec repas |
0,013
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11,00 €
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½ journée sans repas
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0,010
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9,00 €
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MINI CAMP (3 jours 2 nuits)
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71,00 €
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- Résidents hors l'Hermitage - Tournonais Communauté de Communes et hors CAF Ardèche
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Tarif plafond à appliquer aux familles QF < 721
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Journée avec repas
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18,00 €
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½ Journée avec repas
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11,50 €
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½ journée sans repas
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9,50 €
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Tarif plafond à appliquer aux familles QF >= 721
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Taux d'effort
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Prix plafond
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Journée avec repas
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0,026
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20,00 €
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| ½ journée avec repas |
0,013
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12,50 €
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½ journée sans repas
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0,010
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10,50 €
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MINI CAMP (3 jours 2 nuits)
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88,00 €
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- Garderie Accueil de loisirs
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Garderies matin
(à partir de 7 h 45)
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par garderie
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0,50 €
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Garderies soir
(jusqu'à 18 h 30)
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par garderie
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0,50 €
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Pénalité garderie soir
par 1/4 d'heure de retard
après 18 h 30
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par 1/4 d'heure
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2,00 €
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Une dégressivité s’applique pour les familles ayant deux enfants et plus inscrits, ainsi que pour les enfants porteurs d’handicap. Le taux d’effort sera modulé à la baisse :
- De 0.001 point en fonction du nombre d’enfants d’une même fratrie inscrits à l’ALSH. Cette modulation peut aller de 0.001 pour 2 enfants, 0.002 pour 3 enfants, 0.003 pour 4 enfants et plus.
- De 0.001 si l’enfant est porteur d’handicap.
Les aides financières perçues par la Ville (HTCC, CAF, Département…) pourront être déduites en partie du montant brut facturé aux familles et le reste à charge net de la famille pourra ainsi être inférieur.
INFORMATIONS
- Les enfants âgés de 6 ans (date d'anniversaire) seront obligatoirement dans le groupe des 6-10 ans.
- Il est nécessaire d'anticiper l'inscription de 3 jours au moins avant la date retenue (délai nécessaire à la commande des repas).
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- NOUS CONTACTER
Maison Municipale Pour Tous
36 Quai Gambetta
07300 Tournon-sur-Rhône
Tel : 04 75 08 26 64
Fax : 04 75 08 14 37
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