Le Conseil Municipal de TOURNON-SUR-RHONE s'est réuni le jeudi 8 juin 2017.

Vous pouvez consulter le compte-rendu de la réunion.

Dans le cadre du plan national de prévention contre la canicule, les personnes âgées ou handicapées isolées résidant à leur domicile peuvent se faire connaître auprès du Centre Communal d’Action Sociale, annexe de l’hôtel de ville, (04.75.07.83.76 ou au 04.75.30.62.31) afin d’être inscrites sur un registre nominatif confidentiel.

Il est également rappelé que, pour tout renseignement, un numéro national « canicule info service » (0.800.06.66.66, numéro vert, appel gratuit) est mis en place par le ministère chargé de la santé du 1er juin au 31 août 2017, du lundi au samedi de 9h à 19h.

En cas de canicule, adopter les bons réflexes :

• Boire régulièrement de l’eau
• Mouiller son corps et se ventiler
• Manger en quantité suffisante
• Éviter les efforts physiques
• Ne pas boire d’alcool
• Maintenir son habitation au frais : fermer les volets le jour
• Donner et prendre des nouvelles de ses proches

Le Conseil Municipal de TOURNON-SUR-RHONE se réunira le jeudi 29 juin 2017, à 19 heures, à l’Hôtel-de-Ville

Ordre du jour :

- Appel nominal des conseillers,
- Adoption du procès-verbal du 8 juin 2017,
- Désignation d’un secrétaire de séance,
- Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu des délégations qui lui ont été confiées le 17 avril 2014 et le 17 mars 2016,

1 - Compte administratif 2016 - Budget principal,
2 - Compte administratif 2016 - Budget annexe de l’eau,
3 - Compte administratif 2016 - Budget annexe de l’assainissement,
4 - Compte administratif 2016 - Budget annexe du parking “les Graviers”,
5 - Approbation du compte de gestion 2016 - Budget principal,
6 - Approbation du compte de gestion 2016 - Budget annexe de l’eau,
7 - Approbation du compte de gestion 2016 - Budget annexe de l’assainissement,
8 - Approbation du compte de gestion 2016 - Budget annexe du parking “les Graviers”,
9 - Affectation définitive des résultats 2016 (budget principal),
10 - Affectation définitive des résultats 2016 (budget eau),
11 - Affectation définitive des résultats 2016 (budget assainissement),
12 - Affectation définitive des résultats 2016 (budget parking “les Graviers”),
13 - Décision modificative n° 2/2017 - Budget principal,
14 - Décision modificative n° 1/2017 - Budget eau,
15 - Instauration d’une redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz,
16 - Taxe d’urbanisme - Remise de majoration et intérêts de retard,
17 - Convention “lire et faire lire”,
18 - Tarifs transports scolaires - Année scolaire 2017/2018,
19 - Tarifs garderies périscolaires - Année scolaire 2017/2018,
20 - Tarifs restaurants scolaires - Année scolaire 2017/2018,
21 - Temps d’Activités Périscolaires - Tarification,
22 - Tarifs services périscolaires - Année scolaire 2017/2018,
23 - Crédits scolaires - Année scolaire 2017/2018,
24 - Voyages scolaires - Année scolaire 2017/2018,
25 - Répartition intercommunale des charges scolaires - Année scolaire 2016/2017,
26 - Frais de fonctionnement du psychologue scolaire - Convention,
27 - Opération façades : Mise en cohérence et modification des régimes d’aides pour redynamiser le dispositif,
28 - Demande de réhabilitation individuelle des “fusillées pour l’exemple” de la guerre de 14-18 auprès de Mme la Ministre des Armées,

- Questions diverses,
- Communications du Maire.

Pour information, un décret impose désormais le recours obligatoire à un architecte pour les demandes de permis d'aménager déposées à compter du 1er mai 2017 sur 2500 m² ou plus de terrain aménagé.

• Consulter le décret

L'Accueil de loisirs sera ouvert aux enfants de 3 à 14 ans durant les prochaines vacances scolaires du 10 juillet au 1er septembre 2017.

Les résidents de ARCHE Agglo  pourront prioritairement inscrire leurs enfants à l'accueil de loisirs à partir du lundi 12 juin avant l'ouverture aux familles extérieures le lundi 19 juin 2017.

Les horaires d'inscription à la Maison Municipale pour Tous sont de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi.

• Cliquez sur ce lien pour découvrir le programme et télécharger les fiches d'inscription.

DEPOT DES DOSSIERS DE CARTE NATIONALE D’IDENDITE ET PASSEPORT
PRISE DE RENDEZ-VOUS DESORMAIS OBLIGATOIRE

Dans la perspective d’améliorer le service rendu au public, les administrés souhaitant déposer un dossier devront, à compter du 3 juillet, prendre rendez-vous par téléphone, à l’accueil de l’hôtel de ville au 04.75.07.83.83.

1 demande = 1 RDV 15 min
2 demandes (CNI et passeport) = 2 RDV

Les RDV, uniquement pour les dépôts de dossiers des cartes d’identité et passeports sont fixés aux jours et horaires suivants :

Les remises de ces titres s’effectueront sans RDV.

Au préalable, il est fortement conseillé de remplir une pré-demande de carte d’identité ou de passeport sur internet (https://ants.gouv.fr) et de l’imprimer. Cette démarche représente un gain de temps conséquent pour l’usager lors de son rendez-vous, fiabilise et sécurise les données saisies par le demandeur qui sont récupérées directement par le service en Mairie.

Renseignements complémentaires au 04.75.07.83.83

• Lisez le communiqué de presse
• Consultez le site internet