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    L'actualité de Tournon-sur-Rhône  

 

 
Étude de sols obligatoire maisons individuelles - sécheresse
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Exposition sur le projet ITDT - Permanences
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Recensement de la population 2020
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Voeux à la population - discours de M. le Maire -
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Le nouveau Bulletin Municipal est arrivé
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L'aménagement du Quai Farconnet se dévoile
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Modifications n°1 et 2 du PLU

 

 

Lors du Conseil Municipal du 19 décembre 2019, les élus ont prescrit le lancement de deux modifications du PLU. Les dossiers sont consultables dans les locaux des services techniques de la mairie, aux jours et aux heures d’ouverture habituels.

Les deux modifications ont pour objet :

  • N°1 : levée du périmètre d’attente sur le secteur UPa
  • N°2 : diverses adaptations du règlement, des orientations d’aménagement et du zonage du PLU.


Dans les deux cas, il n’est procédé à aucun changement des zones constructibles du PLU. Il n’y a ni réduction, ni augmentation de ces zones, conformément au code de l’Urbanisme.
Un registre est à votre disposition pour consigner vos remarques.

Attention : il ne s’agit pas encore de l’enquête publique mais de la concertation préalable souhaitée par élus pour recueillir l’avis des habitants. L’enquête publique, en présence d’un commissaire enquêteur, aura lieu plus tard.

 

 
 
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Enquête sur l'emploi, le chômage et l'inactivité

 

 

L’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) effectue depuis de nombreuses années sur toute l’année une importante enquête statistique sur l’emploi, le chômage et l’inactivité.

Cette enquête permet de déterminer combien de personnes ont un emploi, sont au chômage ou ne travaillent (étudiants, retraités …). Elle est la seule source permettant de nous comparer avec nos voisins européens. Elle fournit également des données originales sur les professions, l’activité des femmes ou des jeunes, les conditions d’emploi ou la formation continue.

A cet effet, tous les trimestres, un échantillon de logements est tiré au hasard sur l’ensemble du territoire. Toutes les personnes de 15 ans ou plus de ces logements sont interrogées six trimestres consécutifs : les premières et dernières interrogations se font par visite au domicile des enquêtés, les interrogations intermédiaires se font par téléphone. La participation de tous, quelle que soit votre situation est fondamentale, car elle détermine la qualité des résultats.

L’enquête fera l’objet d’une refonte en 2021 incluant en particulier la possibilité de répondre par Internet dans le cadre des réinterrogations. Pour préparer cette refonte, certains ménages seront interrogés dès 2020 selon le futur protocole.

 

La procédure :

Un(e) enquêteur(trice) de l’Insee prendra contact avec les personnes des logements sélectionnés. Il (elle) sera muni(e) d’une carte officielle l’accréditant.

Les réponses resteront strictement confidentielles. Elles ne serviront qu’à l’établissement de statistiques comme la loi en fait la plus stricte obligation.

 

+ d’info : 

 

 
 
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Étude de sols obligatoire maisons individuelles - sécheresse

 

 

Un décret d’application du 22 mai 2019 (issu de la loi ELAN) rend obligatoire l’étude de sol à compter du 1er janvier 2020 pour la construction de maisons individuelles entre autres sur des terrains exposés au phénomène de retrait-gonflement des argiles dans les zones à exposition moyenne ou forte : ce phénomène est en effet l’une des premières causes de sinistres structurels importants dans les maisons individuelles.

La commune de Tournon est fortement impactée car 1/3 de la zone urbaine est située en aléa moyen.

 

+ d'infos :

 

 
 
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AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE : parking de l'Octroi

 

  

Par arrêté municipal n°99/2019 du 20 décembre 2019, M. le Maire a prescrit l’ouverture d’une enquête publique du 14 janvier au 28 janvier 2020 afin de procéder au déclassement d’une partie du parking de l’Octroi, sis Quartier Labeaume, à TOURNON-SUR-RHONE.

Le dossier d’enquête et le registre d’enquête seront consultables sur le site www.ville-tournon.com et en Mairie de TOURNON-SUR-RHONE pendant toute la durée de l’enquête afin que chacun puisse en prendre connaissance et consigner ses observations sur le registre :

- pendant les heures d’ouverture (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30), service de la Vie Citoyenne, rez-de-chaussée de l’Hôtel de Ville,
- par courrier, à l’attention du commissaire enquêteur (Hôtel de Ville BP 92 07301 TOURNON-SUR-RHONE cedex),
- par e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Le commissaire-enquêteur se tiendra à la disposition du public (Hôtel de Ville – salle d’Honneur, 1er étage) pour recevoir ses observations les :

• 15 janvier 2020 de 8 h 30 à 12 h 00
• 21 janvier 2020 de 13 h 30 à 16 h 30
• 28 janvier 2020 de 8 h 30 à 12 h00

 

Documents à consulter : 

 

 
 
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Exposition sur le projet ITDT - Permanences

 

 

Dans le cadre des modifications du Plan Local d’Urbanisme (PLU) permettant notamment le lancement du projet de requalification de la friche ITDT, les élus ont souhaité informer et associer les habitants au projet par l’organisation d’une exposition publique. Elle sera visible dans le hall de la mairie et à proximité du site ITDT, parking de l’Octroi, à partir du vendredi 17 janvier. L’histoire du terrain, ses enjeux et les premières pistes de projet y sont présentés.

Il sera également possible de faire part de vos remarques dans un registre disponible dans les locaux des services techniques de la ville, ou par courriel Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Vous pourrez échanger directement avec les techniciens en charge du dossier lors de permanences d’accueil organisées aux services techniques aux dates suivantes :

  • Vendredi 17 janvier de 16h à 18h
  • Mercredi 22 janvier de 9h à 12h
  • Lundi 27 janvier de 15h à 18h.

 

 

 
 

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Recensement de la population 2020

 

 

recensement 2020

 

 

Le recensement de la population aura lieu du 16 janvier au 22 février 2020.

Chaque année, une enquête de recensement est organisée par la Mairie et l’Insee dans les communes de plus de 10 000 habitants et plus auprès d’un échantillon de 8% de leur population.
Les habitants concernés recevront la visite d’un agent recenseur, muni d’une carte officielle et tenu au secret professionnel.

 

 

SE FAIRE RECENSER LA MARCHE A SUIVRE :

Pour le recensement en ligne, rendez-vous sur le site : www.le-recensement-et-moi.fr et cliquez sur « accéder au questionnaire en ligne » sur la page d’accueil du site. Connectez-vous à l’aide des identifiants figurant sur la notice remise par l’agent recenseur. Ensuite, remplissez le questionnaire en vous laissant guider. N’oubliez pas de valider votre questionnaire. Si vous avez indiqué votre adresse mail, vous recevrez un accusé de réception par messagerie vous confirmant la bonne prise en compte de vos réponses.

Pour le recensement traditionnel, l’agent recenseur vous remet une feuille de logement et autant de bulletins individuels qu’il y a de personnes vivant dans votre foyer. Lisez et remplissez lisiblement les questionnaires seul ou avec l’aide de l’agent recenseur. A un moment convenu avec vous, l’agent recenseur viendra les récupérer. Vous pouvez également les renvoyer en mairie ou à la direction régionale de l’Insee.

 

LE RECENSEMENT, UN ACTE CIVIQUE UTILE A TOUS :


Les quelques minutes que vous prenez pour répondre aux questionnaires sont importantes.
En plus d’être une obligation légale, le recensement est en effet un acte civique qui permet de déterminer la population officielle de chaque commune.
De ces chiffres découle la participation de l’Etat au budget des communes : plus une commune est peuplée, plus cette participation est importante.
Le recensement permet de décrire les caractéristiques de la population et ses conditions de logement.
Il permet de fournir des résultats statistiques sur la répartition de la population par sexe, âge, état matrimonial, nationalité, diplôme et sur l’emploi et les professions exercées.
Les chiffres permettent de conduire les politiques publiques en matière d’emploi, d’action sociale, d’aménagement du territoire, de transports, d’équipements collectifs (crèches, hôpitaux, écoles, routes, équipements culturels et sportifs, etc…).
Pour les acteurs du secteur privé, le recensement sert aux implantations d’entreprises en aidant les professionnels à mieux connaître leurs marchés.

 

LA PROTECTION PERSONNELLE DES DONNEES :


Toutes les réponses sont confidentielles. Seul l’Insee est habilité à exploiter les questionnaires. Ils ne peuvent donc donner lieu à aucun contrôle administratif ou fiscal.
Lors du traitement des questionnaires, les noms et adresses ne sont pas enregistrés et ne sont donc pas conservés dans les bases de données.
Enfin, toutes les personnes ayant accès aux questionnaires (dont les agents recenseurs) sont tenues au secret professionnel.

Pour tout renseignement, appeler le service Vie Citoyenne au 04.75.07.83.83 ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

 

+ D'INFORMATION :

 

 

 
 

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L'aménagement du Quai Farconnet se dévoile

 

 

La municipalité a décidé de redonner à la place du quai Farconnet son rôle de place publique tout en conservant ses différents usages.

Les travaux débuteront courant octobre.

L'objectif est de relier le fleuve à la ville et de permettre à chacun de se réapproprier cet espace central, lieu de vie historique de la ville.
Ainsi la promenade Léon Perrier fera l'objet d'un traitement permettant d'accueillir la ViaRhôna et une aire d'arrêt dédiée aux cyclotouristes.
En complément des aires de jeux à destination des enfants, des agrées ponctueront ce linéaire paysager qui accueillera en son centre des brumisateurs.

Rendez-vous au printemps 2020 pour découvrir ces nouveaux espaces.

 

+ d'infos :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 



 
 

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Autorisation Préalable de Division (Permis de diviser)

 

 

La loi n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové dite « loi alur » (art 91), et son arrêté du 8 décembre 2016 relatif aux modalités de constitution du dossier de demande de permis de diviser renforce la lutte contre l’habitat indigne et améliorent le patrimoine et l’attractivité du territoire.

Par délibération du 26 septembre 2019, le Conseil Municipal a décidé d’instaurer le permis de diviser. Ce dispositif sera applicable à partir du 26 octobre prochain sur le périmètre de l’OPAH-RU. Il complète le permis de louer, applicable depuis le 1er juillet 2018, dont l’objectif est de lutter contre la location de logements indignes, présentant des risques pour la sécurité et la santé des locataires.

Toute personne qui souhaitera diviser son bien pour créer plusieurs logements, même lorsqu’une autorisation d’urbanisme ne sera pas nécessaire, devra déposer une demande de permis de diviser auprès de la commune.

Si vous déposez une autorisation d’urbanisme, le permis de construire ou décision prise sur la déclaration préalable tiendra lieu de cette même autorisation préalable de diviser dès lors que cette décision a l’objet d’un accord. Dans ce cas, c’est le délai de l’autorisation d’urbanisme qui fera foi.

 

 
 

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Le nouveau Bulletin Municipal est arrivé

 

 

Le nouveau bulletin municipal "Tournon, votre ville" vient d'arriver !!!

 

Le nouveau bulletin municipal Tournon, votre ville vient d'arriver !!!

Cliquez sur ce lien pour le découvrir.



 
 

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Voeux à la population - discours de M. le Maire -

 

 

 

Retrouvez ci-dessous le discours de M. Frédéric Sausset, maire de Tournon-sur-Rhône,
prononcé le vendredi 3 janvier 2020 à l'occasion de la cérémonie de présentation des voeux.

 


Mesdames Messieurs, très honoré de votre présence ce soir,
Monsieur le ministre, cher Olivier Dussopt
Madame le préfet
Madame la députée, Michèle Victory
Monsieur le sénateur, Mathieu Darnaud
Monsieur le conseiller régional, Olivier Amrane
Madame monsieur les conseillers départementaux
Mesdames messieurs les maires et élus de l’agglomération
Monsieur le commandant de compagnie et le chef de la brigade de gendarmerie
Monsieur le capitaine des pompiers
Monsieur le directeur de l’hôpital
Monsieur le trésorier public
Madame la présidente de la chambre des métiers de l’Ardèche
Mesdames messieurs les autorités civiles et militaires
Les représentants des cultes
Les présidents et bénévoles du monde associatif
Chers tournonais et tournonaises, mesdames messieurs


Je voudrais commencer par vous parler, de monsieur Carlo ROVELLI, avec un petit extrait de son livre sur l’imagination, intitulé « les sept brèves leçons de physique sur la perception du monde «
Je le cite ………………………….
Au début, la terre était en bas et le ciel en haut, la terre était plate.
Puis les humains comprennent que la terre est ronde et que le ciel l’entoure.
Ensuite l’égocentrisme humain prend une claque, en comprenant que c’est la terre qui tourne autour du soleil et non l’inverse.

Et voilà maintenant que l’on apprend que le cosmos n’est pas uniformément homogène, mais qu’il ondule, qu’il forme des vagues, tout en gonflant comme un gâteau en pleine cuisson.

Tout le monde peut constater avec ses yeux, que nos sens ne perçoivent pas la rotondité de notre planète.

Il aura donc fallu beaucoup d’imagination au cours des siècles, pour comprendre tout cela.

Il aura fallu entreprendre des dizaines de tours du monde, tracer des centaines de cartes en forme de globe, se lancer dans l’espace pour observer la terre dans toute sa rondeur.

Grâce aux machines à la technologie développée, nos moyens de perception se sont grandement améliorés.

C’est certain, l’imagination souvent issue de nombreux contes historiques, a toujours nourri l’avancée de la science, l’humain de tout temps garde en lui une faculté essentielle, celle de l’imagination.

Cette petite histoire du physicien et poète Carlo ROVELLI peut tout simplement s’appliquer à nous tous, en effet citoyens et élus imaginent ensemble constamment l’évolution de leur ville, imaginer la ville du futur c’est somme toute très captivant.

Il y a de véritables enjeux stratégiques d’imaginer la ville de demain, la population mondiale s’accroît rapidement et s’urbanise de plus en plus, la planète se réchauffe et entraine les dérèglements climatiques, les nouveaux modèles de ville doivent s’imaginer dans l’efficacité énergétique et la coopération accrue des habitants.

L’imagination reste indispensable, on notera que souvent les réalisations urbaines en ce début de XXI siècle ont donné des productions finalement plus étonnantes, de ce qu’avaient pu imaginer les urbanistes des années 70.

Il est donc, encore plus nécessité à imaginer l’évolution de nos villes, comme à chaque époque de l’humanité nous devons adapter rapidement nos modes de vie et de production.

Les villages, les villes, les métropoles s’adaptent en permanence avec les avancées techniques, observons bien ….. Alors que les bus autonomes sans conducteur prennent actuellement leur place dans le paysage urbain, nous en sommes dès à présent au survol des fleuves avec les hydroptères électriques.

……………………… Mesdames Messieurs, imaginons un peu la traversé apaisée entre Tournon et Tain ……………

De tout temps l’intelligence humaine issue de notre imagination restera le moteur de l’opportunité de nos vies futures, et c’est bien une des missions impératives des élus municipaux.

Toutefois ce soir, vous devez vous demander pourquoi le Maire nous a raconté cette petite histoire……

Comme les autres années, je voulais une nouvelle fois vous parler de notre commune, je voulais vous détailler tout ce qui a été fait, et tout ce qu’il reste à faire.

Je voulais vous relater les réussites et les déboires du mandat, expliquer les projets, dialoguer, vous exposer les dossiers des années à venir, vous dire aussi que la gestion d’une ville aujourd’hui se professionnalise de plus en plus, et qu’elle ne peut plus se satisfaire des techniques et des méthodes du passé.

……Mais vous le savez la campagne des élections municipales a débuté, je me conformerai donc à ces règles et mes propos aujourd’hui seront très brefs, malgré tout la loi ne m’interdit pas de vous parler avec mon coeur………………

Cette cérémonie des voeux est toujours un moment de convivialité, un des temps fort de la vie de notre commune.

C’est un moment que nous apprécions, l’occasion de rappeler toute notre gratitude, aux forces vives de notre ville, chefs d’entreprises, artisans, commerçants, aux nombreux bénévoles du monde associatif sportif culturel et humanitaire, aux représentants de l’ensemble des services publics, des forces de sécurité civile, la police municipale, la Gendarmerie, les Pompiers pour leur réactivité, tout dernièrement leur engagement fut essentiel sur l’incendie de l’ancien hôpital et du Spar du centre ville.

Gratitude, à l’ensemble du personnel des maisons de retraite, du centre hospitalier, aux bénévoles du comité des fêtes, à chacun de vous pour votre contribution à la réussite de notre ville, imaginative, tolérante et solidaire, riche de son histoire, de sa diversité de ses cultures.

En cette fin de mandat, je voudrais aussi remercier avec gratitude l’ensemble des élus de l’équipe municipale qui m’accompagnent, m’épaulent depuis 6 ans et plus pour certain, ceux qui ont décidé de poursuivre l’aventure avec moi et ceux qui préfèrent arrêter, j’y associe bien sûr, les élus de la minorité et les élus communautaires.

Je veux vous dire toute ma reconnaissance à chacun d’entre vous, pour votre engagement, pour le travail réalisé collectivement avec cohésion, la force nécessaire à toute action politique.

Etre élu municipal, c’est avant tout une grande aventure collective de confiance, de loyauté, de solidarité et d’amitié.

Je veux vous dire ce soir simplement, merci pour votre implication, votre dévouement et votre soutien de tous les jours….. Merci de les applaudir.

Nous aurons une pensée pour tous ceux qui sont dans la détresse, malades, ou qui nous ont quittés cette année, nos proches nos amis, je n’oublie pas André Arzalier et bien d’autres personnes connues et moins connues.

Et puis souvenons-nous de notre ami, adjoint aux finances, Michel Riffault.

Michel toi qui a lutté contre le mal qui a fini par vaincre ton courage et ton énergie, rien n’effacera et nous fera oublier, l’homme cultivé, efficace que tu étais et que nous avons affectionné et estimé, Michel, on ne t’oubliera pas.

Je voudrais également remercier l’ensemble du personnel communal, les 170 agents des différents services de notre ville, les 230 agents de l’Agglo, pour leur implication de tous les jours, encore plus mobilisés dans les moments d’urgence, ils oeuvrent dans un monde de plus en plus exigeant, dans une société de l’immédiateté, tous, au service des populations de notre territoire.

Pour que cette grande mécanique municipale et intercommunale fonctionne avec régularité, il faut un encadrement des services très vigilant et une direction générale efficace, un remerciement à tous et toutes.

Notre ville avec ses 10822 habitants en 2020, pris en compte après le recensement de 2017, a eu la joie d’enregistrer 104 naissances dont 8 sur Tournon et une à la caserne des pompiers, monsieur le ministre, je crois qu’il est temps d’examiner la réouverture de la maternité !!!

En 2019, 115 décès ont été transcrits, 76 mariages accueillis, 1570 cartes d’identités et 1035 passeports délivrés, et 285 nouveaux habitants ont rejoint notre ville en 2019.

Mesdames messieurs, imaginer les projets et essayer de les bâtir en fonction des besoins et de l’attente des citoyens, oblige les élus et les services à un temps long de l’action municipale dans la préparation des dossiers réglementaires, techniques administratifs, et puis il faut de la ténacité dans la recherche des financements pour asseoir les engagements budgétaires.

C’est dans ce domaine précisément, que l’on peut évaluer la place essentielle occupée par la force du bloc communal, Tournon et Arche Agglo, installés au centre de notre territoire.

Les nombreux engagements venant de l’État, de la région, du département, et même de la CNR en soutien financier des projets structurants de notre bassin de vie, ont toujours été tenus ………

Par exemple en 2019, le dossier d’aménagement du port et du quai Farconnet a été consolidé financièrement par près de 80 % de subventions, je veux remercier nos partenaires d’avoir toujours cru dans nos projets communaux.

Je ne me souviens plus, monsieur le Ministre qui a dit, que la commune est la petite république dans la grande ? …..Mais le projet de loi de votre collègue LECORNU « Engagement et Proximité « rapporté par Mathieu au sénat, adopté définitivement par les deux assemblées, vise bien à revaloriser la commune et la conforter au coeur de notre république, en renforçant les moyens, les pouvoirs et la protection des Maires pour plus d’efficacité.

La commune incontestablement a de l’avenir, restons optimiste.

L’année 2019 aura démontré les capacités des élus à mener à bien notre programmation.

Avec les gros dossiers, comme la réhabilitation du port et le début de l’aménagement de la place du quai Farconnet, la deuxième tranche avec l’agglo du confortement des digues du doux, avec l'Agglo.

Mais aussi la réfection paysagère et de mise en sécurité, avenue Hélène de Tournon, l’embellissement qualitatif d’entrée de ville au rond-point Toursier et quai Charles de Gaulle, les aménagements environnementaux chemins des Goules et Imbert, la première tranche de la modernisation de l’éclairage public, la réalisation de voies douces en sécurité au sud et en centre-ville.

La mise sous surveillance des écoles avec l’installation de visiophones aux accueils, le plateau traversant sécurisé avenue du 8 mai, le renouvellement du réseau d’eau potable rue des poulenards, la modernisation du boulodrome et du plateau multisport au parc des sports, la réalisation de nouveaux jardins familiaux, la poursuite du développement des caméras de vidéo protection, l’installation dans de nouveaux locaux adaptés de la police municipale, sans oublier les aménagements des ateliers et vestiaires aux services municipaux.

Je m’arrêterais là ……………

Depuis 3 ans, notre jeune agglomération ARCHE Agglo, après la première fusion en 2014 Hermitage Tournonais, a pris sa place dans le paysage institutionnel, le poids de l’attractivité du bassin de vie Tournon Tain pour son évolution, renforce bien notre intercommunalité.

J’estime explicitement que toutes nos communes maitrisent vraiment leurs destins au travers des intercommunalités, les dossiers d’état du FISAC en direction du commerce de l’artisanat, et l’opération d’amélioration de l’habitat en centre-ville peuvent attester de cette réalité.

Au-delà de l’exercice de ces engagements récents dans la mobilité et le déplacement, de ses compétences économique, touristique, environnementale, de l’habitat, de la petite enfance, de la jeunesse, des séniors, notre agglomération s’est également fortement engagée sur les politiques de la pratique sportive, de l’enseignement artistique et culturel, sur l’intergénérationnel et bientôt l’enseignement musical, l’intercommunalité s’inscrit fortement comme le territoire des solidarités.

Elle doit certainement encore plus dialoguer avec les habitants du territoire, l’intercommunalité est devenue incontournable.

Exploitons mesdames messieurs les élus, toujours nos convergences. C'est la valeur ajoutée de notre Agglomération.

Avant de conclure, je tiens à exprimer tout le plaisir que j’ai depuis 12 ans d’être maire de ma commune de naissance et d’oeuvrer au quotidien à votre service.

Votre présence, une preuve, encore une fois de votre intérêt grandissant pour les affaires de la commune et de votre attachement à notre belle ville.

Mesdames messieurs, mes propos ce soir, il est vrai ont été un peu différents qu’à l’habitude, mais croyez-moi l’imagination doit rester le fil rouge de tout engagement politique au service de ces concitoyens.

………………2020 sera une année riche en évènements, c'est vrai j’avais encore beaucoup de choses à vous dire, mais je vous en reparlerai sans tarder …………

Avant un petit mot du ministre et ensuite le plaisir de vous retrouver autour du buffet à l’espace Georges Brassens, je ferai si vous me le permettez 2 voeux.

Le premier d’être ici l'année prochainesur la scène du théâtre Jacques Bodoin.

Le deuxième c’est que vous soyez aussi nombreux pour m’écouter …………

Je vous renouvelle tous mes voeux de santé et pour tous ceux qui vous sont chers.

Très bonne soirée,

Vive Tournon, vive la république, vive la France 

 

 
 

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Réunion du Conseil Municipal

 

 

  

Le Conseil Municipal de TOURNON-SUR-RHONE se réunira le jeudi 23 janvier 2020 à 19 heures, à l’Hôtel-de-Ville

 

ORDRE DU JOUR

 

- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2019,

- Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu des délégations qui lui ont été confiées les 17 avril 2014 et 17 mars 2016,

 

 

PROJETS DE DELIBERATIONS

 

FINANCES

1. Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2020

RESSOURCES HUMAINES

2. Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE) – Modification du coefficient multiplicateur
3. Modification de l’accord cadre – Aménagement/réduction du temps de travail (A.R.T.T)
4. Tableau des effectifs

CULTURE - ENSEIGNEMENT - TOURISME

5. Soutien aux structures culturelles du territoire – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Ardèche pour les projets culturels du Château-Musée
6. Convention d’exposition avec l’Atelier 26 de Valence représentée par Anny Blaise RESNIK Commissaire de l’exposition d’Automne au Château-Musée
7. Convention d’exposition avec l’artiste plasticienne Patricia CARTEREAU – Exposition d’été au Château-Musée
8. Convention d’exposition avec l’artiste plasticien Philippe LOUISGRAND – Exposition de printemps au Château-Musée
9. Etude relative aux travaux de rénovation de l’Hôtel du Marquis de la Tourette du XVIIe siècle – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) et au Conseil Départemental de l’Ardèche
10. Etude relative aux travaux de rénovation et valorisation en espace d’exposition temporaire de la salle située au 1er étage de l’aile Ouest du Château-Musée de Tournon-sur-Rhône, au dessus de la salle Broët – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Ardèche et sollicitation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

SERVICES TECHNIQUES

11. Travaux de rénovation thermique, de mise en accessibilité et de création d’un réfectoire à l’école élémentaire des Luettes – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020
12. Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation privative de conteneurs à textiles usagers

POLICE MUNICIPALE

13. Remise en état et amélioration du réseau Hertzien de vidéoprotection – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)

FONCIER

14. Convention de passage d’une canalisation d’assainissement en terrain privé – Chemin du Berthier

URBANISME

15. Tableau de classement des voies communales : approbation du périmètre de l’agglomération

 

- Questions diverses,

- Communications de M. le Maire.

 

 

 
 
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    Evènements à Tournon-sur-Rhône  
 
 
Le Rallye Monte-Carlo Historique fera escale à Tournon-sur-Rhone, sur le quai Farconnet, le dimanche  2 février 2020.
FLAMENCO & THÉÂTRE à l'affiche prochainement au Ciné-théâtre.
PRIX DES LECTEURS. Découvrez la sélection 2020.
Concert de l'Ensemble Instrumental Tournon Tain. Samedi 25 et dimanche 26 janvier 2020 - collégiale Saint Julien.
 
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Voir le programme de la saison culturelle
Découvrez toutes les manifestations du territoire sur le site internet de l'Office du Tourisme

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